15.12.2021
Quelle assurance pour les engins de chantier ?
Les engins de chantier ne peuvent être assurés comme des véhicules «classiques». Ces engins peuvent servir en tant que véhicule mais également comme outil. Comment les ...
RCMS* : Protéger le patrimoine personnel des dirigeants
La souscription par la société d’un contrat Responsabilité Civile des mandataires sociaux permet de protéger le patrimoine de l’ensemble de ses dirigeants et mandataires en indemnisant directement la victime.
De nombreuses situations peuvent entraîner la mise en cause de la responsabilité personnelle des dirigeants (de droit ou de fait) et plus généralement des mandataires sociaux :
Faute de gestion
Violation des statuts
Inobservation des dispositions légales
Inaction
En cas de mise en cause c’est à eux de prendre personnellement en charge les frais d’enquête et d’expertise, de procès, honoraires d’avocats, les frais d’arbitrage et les éventuels dommages et intérêts, règlements et autres frais.
Les sanctions pénales ne sont pas assurables et ne pourront jamais faire l’objet d’une indemnisation.
Dans ce contexte de risque croissant, Chesneau vérifie avec vous le montant des garanties souscrites dans votre contrat.
*Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux
Thomas Leprevost et Amélie Sapin
Lisez aussi...
En savoir +
16.09.2021
Cybersécurité : 3 axes pour protéger son entreprise
La cyberattaque représente un risque systémique pour des entreprises toujours vulnérables et souvent non couvertes par une assurance cybersécurité. En effet, en 2020, ...
18.06.2021
Assurances et obligation de sécurité de l’employeur
Le Code du travail impose à l’employeur de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et la santé physique et mentale des travailleurs. Par ...